Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEENVOORDE
Stenval S.A.

Numéro de dépôt :
965500
Date de dépôt :
02/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STEENVOORDE

Déposée le 2 septembre 1976 par la Société Anonyme (SA) Stenval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STEENVOORDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Stenval domicilié(e) (soc. an.), route de Bergues, Steenvoorde (Nord). - France.

La marque STEENVOORDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Stenval a également déposé les autres marques suivantes : FINESSE , MAITRE DOR , AVENOISE , FINESS , STENY , STENVAL TRIO , PUNCH ORANGE STENVAL , CHANTEBOOM , FINESS , STEENDAM


Stenval S.A. - (soc. an.), route de Bergues, Steenvoorde (Nord). - France


Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°107550 - Publication au BOPI 1977-531

Viandes, volailles et oeufs, salaisons, légumes et fruits frais et secs, produits laitiers, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.